Statuts

Article 1er
 
    Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er Juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre HU BEI CHUAN.
 
Article 2
 
    Cette association a pour objet l'enseignement, le développement et la progression dans la pratique des Arts Martiaux Chinois et plus particulièrement du Kung Fu Traditionnel.
 
Article 3
 
    La durée de cette association est illimitée.
 
Article 4
 
    Le siège social est fixé au 18 rue Wenceslas Coutellier 60600 Clermont. Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration, la ratification par assemblée générale sera nécessaire.
 
Article 5
 
    L'association se compose de:
        - Membres actifs ou adhérents
        - Membres d'honneur
 
Article 6
 
    Les ressources de l'association comprennent:
        - Le montant des cotisations et des dons
        - Les subventions de l'état et des collectivités territoriales
        - Les divers droits d'entrée aux manifestations organisées par l'association.
 
Article 7
 
    L'association Hu Bei Chuan est affiliée à la Fédération Française de Wushu, Arts Énergétiques et Martiaux Chinois (FFWAEMC) et s'engage à se conformer aux statuts et au règlement intérieur de cette fédération.
 
Article 8
 
    Pour faire partie de l'association, il faut être agréé par le bureau qui statue lors de chacune de ses réunions sur les demandes d'admission présentées.
 
Article 9
 
    Sur décision du bureau, sont membres d'honneur ou associés, ceux qui ont rendu des services à l'association, ils sont dispensés de cotisation. Sont membres actifs ceux qui sont à jour de leur cotisation fixée par l'assemblée générale.
 
Article 10
 
    La qualité de membre se perd par:
        - Démission
        - Décès
        - Radiation prononcée par le bureau pour non paiement de la cotisation ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir ses explications.
 
Article 11
 
    L'association est dirigée par un conseil d'administration élu par assemblée générale et renouvelable chaque année par tiers. Le conseil d'administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de:
        - Un président
        - Un trésorier
        - Un secrétaire
Et éventuellement, d'un vice-président, d'un secrétaire adjoint et d'un trésorier adjoint. En cas de vacance, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement des ses membres. Il est procédé au remplacement définitif lors de la prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque ou devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés. Nul ne peut être membre du conseil d'administration s'il n'est pas majeur.
 
Article 12
 
    Le conseil d'administration se réunit au moins, et selon les disponibilités, une fois par trimestre sur convocation du président ou sur demande d'un quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas de partage la voix du président est prépondérante.
 
Article 13
 
    L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils soient affiliés. L'assemblée générale se réunit chaque année sur décision du bureau. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par le secrétariat. L'ordre du jour est indiqué sur la convocation. Le président, assisté des membres du bureau, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association. Le trésorier rend compte de la situation de gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée. Après épuisement de l'ordre du jour, il est procédé à l'élection, à scrutin secret, d'un nouveau conseil d'administration. Ne devront être traitées, lors de l'assemblée, que les questions portées à l'ordre du jour.
 
Article 14
 
    Si besoin est, ou sur demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire suivant les formalités prévues à l'article 13.
 
 Article 15
 
    Un règlement intérieur est établi par le bureau qui le fait approuver par l'assemblée générale. Ce règlement intérieur est destiné à fixer certains points non prévus aux statuts.
 
Article 16
 
    En cas de dissolution, prononcée par le tiers au moins des membres de l'assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif est, s'il y a lieu, dévolu conformément à l'article de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901 à une association du même type.